Informations éditeur

Logistique Seine Normandie
26 Rue Alfred Kastler
76130 Mont-Saint-Aignan
Tél : 02 76 30 50 84

N° Siret : 449 572 882 000 32
TVA Intracommunautaire : FR 06 449 572 882
Code APE / NAF : 9411Z

Responsable de la publication

Florence Robinet-Guentcheff en qualité de Directice Générale

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Elles sont la propriété exclusive de Logistique Seine Normandie, ou font l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation pour Logistique Seine Normandie. Les copyrights et droits des visuels du site sont les suivants : Logistique Seine Normandie, SHUTTERSTOCK, OPTEAM, DR.

Droit d’auteur

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons sont la propriété de Logistique Seine Normandie. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de Logistique Seine Normandie. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site Label 6PL est régie par le droit français.

Liens hypertextes et indications juridiques

Logistique Seine Normandie vérifie et actualise les informations sur son sites web constamment. Cependant aucune responsabilité ou garantie pour l’actualité, la véracité et l’intégralité des informations mises à disposition ne peut être prise par Logistique Seine Normandie. Cela vaut également pour toutes les autres pages web auxquelles le site internet fait référence au moyen d’hyperlien.

Traitement des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Logistique Seine Normandie conserve de manière confidentielle les courriels sur la durée nécessaire au traitement de la demande. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à titre onéreux, ni d’aucun traitement par un tiers hors du cadre du processus de labélisation.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :

Logistique Seine Normandie
26 Rue Alfred Kastler
76130 Mont-Saint-Aignan
Tél : 02 76 30 50 84

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à faciliter le traitement de votre demande.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.label6pl.com, un cookie peut s’enregistrer sur son ordinateur. Un cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation).

L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant son ordinateur à cet effet.